Lorsque l’on parle de prévoyance et de couverture sociale à un travailleur non salarié (chef d’entreprise ou professionnel libéral), celui-ci estime parfois que les prestations procurées par son régime obligatoire ainsi que la taille de son patrimoine privé et les revenus qu’il pourrait en tirer, suffiront à faire face aux imprévus de la vie (accident, maladie).
Si cela peut être considéré comme l’économie d’une dépense peu voire pas utile, il n’en est rien : une couverture volontaire est primordiale et doit être choisie avec soin.
Les régimes obligatoires des professions non salariées sont souvent bien moins généreux que ceux des salariés ou des fonctionnaires. En effet, les prestations versées sont limitées ce qui peut mettre en péril un budget familial, voire une organisation patrimoniale complète. Ainsi, le patrimoine personnel peut être amené à être mis à contribution dès les premières semaines de l’événement et peut durer plusieurs mois, voire plusieurs années ; le risque étant alors de puiser dans son capital et éventuellement de l’épuiser lorsque l’on est confronté à une incapacité grave et de longue durée, voire une invalidité lourde nécessitant d’onéreux soins.
Ainsi, une prévoyance volontaire peut aider à se protéger soi-même, mais également sa famille et son entreprise :
- En cas d’incapacité entraînant un arrêt de travail de longue durée et/ou une invalidité, la perception d’indemnités journalières peut permettre de maintenir ses revenus et donc son niveau de vie jusqu’à la retraite.
- En cas de décès prématuré, le conjoint peut bénéficier d’une rente viagère, et les enfants d’une rente éducation pour leur permettre de poursuivre leurs études, en complément des capitaux décès nécessaires au règlement des dépenses inhérentes au décès (frais d’obsèques, frais et droits de succession…). Ainsi, les frais fixes et liés au décès sont pris en charge par les capitaux décès, et le niveau de vie de la famille est maintenu grâce aux diverses rentes servies.
- L’activité professionnelle doit également être protégée : en cas d’arrêt de travail prolongé ou de décès de l’exploitant, l’entreprise doit malgré tout continuer à payer ses charges et ses salariés. Les contrats de prévoyance peuvent alors permettre à la structure de s’acquitter des frais généraux permanents et éventuellement aux autres associés de racheter les parts du chef d’entreprise, ce qui participera à la protection de la famille.
De plus, les cotisations de prévoyance peuvent constituer une charge déductible des revenus, que ceux-ci soient imposables entre les mains de l’exploitant ou au travers d’une société, sous le respect d’un certain plafond proportionnel au revenu.
Attention toutefois aux prestations versées sous forme de capital pour lesquelles les cotisations ne bénéficient pas de la déductibilité du régime Madelin. Il est néanmoins envisageable de déduire les cotisations au titre des frais généraux. Le cas échéant, les prestations seront versées à l’entreprise qui sera alors imposée au titre des revenus exceptionnels : il convient de tenir compte de la charge fiscale éventuelle pour la détermination du capital à garantir !
Pensez à vous rapprocher de votre conseiller habituel afin d’étudier l’opportunité d’une telle couverture pour vous, votre famille, votre entreprise et vos associés !
